MENTIONS LÉGALES
Carré & Co est une organisation artistique spécialisée dans la création, la collaboration, l'inclusion et l'innovation. Notre mission est de promouvoir l'art et la culture à travers des actions de transmission, d'échanges et d'apprentissage. Nous vous recommandons de demander un avis juridique pour vous aider à comprendre et à créer vos mentions légales en fonction de votre entreprise ou de votre type de site Web.
Nom de l'entreprise : Carré & Co
Dénomination sociale ou raison sociale : Atelier Créations-collectif-inclusion-transmission-échanges-apprentissage-réflexion-actions-innovation
Adresse du siège social de l’entreprise : [Adresse]
Noms des dirigeants de l’entreprise : [Noms des dirigeants]
Numéro de téléphone, numéro de fax et adresse e-mail de l'entreprise : [Numéros de contact]
Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés, ou autre autorité applicable à l'activité : [Numéro d’enregistrement]
Numéro d’identification fiscale : [Numéro d’identification fiscale]
Forme juridique de l’entreprise : [Forme juridique]
Montant du Capital Social : [Montant du Capital Social]
Si notre site Web propose des services dans le cadre d'une activité qui nécessite l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle seront fournies.
Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site : [Hébergeur]
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La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Carré & Co n'est ni disposé à, ni obligé de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
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